Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SURVITHERM
CHAVAL philippe

Numéro de dépôt :
1099802
Date de dépôt :
12/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SURVITHERM

Déposée le 12 juin 1979 par CHAVAL philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SURVITHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAVAL philippe, domicilié(e) Manoir de Chailloué, 61500 par SEES. - France.

La marque SURVITHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1099802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 40

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SURVITHERM est expirée depuis le 12 juin 1989.

CHAVAL philippe a également déposé les autres marques suivantes : AUDIOPUB


CHAVAL philippe - Manoir de Chailloué, 61500 par SEES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-002

Glaces, cadres, articles en matière plastique.Traitement des matériaux.Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.